Contrôles et inspections du cabinet dentaire
Comment se déroulent les contrôles ARS, ANSM, ASNR et de l'Ordre — et comment s'y préparer.
Contrôle ANSM dispositifs médicaux dentaire : ce qui est vérifié
Pouvoirs des inspecteurs ANSM, points contrôlés, traçabilité des DM, conformité MDR : tout ce qu'un cabinet dentaire doit savoir sur un contrôle ANSM.
Contrôle ARS cabinet dentaire : comment ça se passe
Inspection programmée ou inopinée, points contrôlés, droits et devoirs du praticien, sanctions encourues : tout savoir sur un contrôle ARS en cabinet dentaire, sources à l'appui.
Contrôle de l'Ordre des chirurgiens-dentistes : ce qu'il faut savoir
Inspection ordinale, plainte, conciliation, chambre disciplinaire : déroulement complet d'une procédure de l'Ordre national des chirurgiens-dentistes face à un cabinet.
Inspection ASNR radioprotection en cabinet dentaire : déroulement
Programmée ou inopinée, sur place ou sur pièces : comment se déroule une inspection ASNR en cabinet dentaire, points contrôlés, suites possibles et sanctions.
Contrôle CPAM en cabinet dentaire : facturation, indus, sanctions
CCAM, indus, pénalités L.114-17-1 CSS, déconventionnement : ce qu'un cabinet dentaire doit savoir sur un contrôle CPAM portant sur la facturation.
Contrôle DGCCRF en cabinet dentaire : publicité, devis, information
Pratique commerciale trompeuse, devis, publicité : ce que la DGCCRF peut contrôler en cabinet dentaire et les sanctions applicables (jusqu'à 300 000 €).
Contrôle URSSAF en cabinet dentaire : déroulement, droits, sanctions
Contrôle sur place, requalification de remplaçants, redressement, charte du cotisant : ce qu'un cabinet dentaire doit savoir face à un contrôle URSSAF.
Inspection du travail en cabinet dentaire : déroulement et points contrôlés
Quels documents l'inspection du travail vérifie-t-elle dans un cabinet dentaire ? Pouvoirs, déroulement, suites possibles. Préparation détaillée.
Contrôle du médecin-conseil CPAM en cabinet dentaire
Convocation, vérification des soins, justification des actes : le déroulement d'un contrôle par le médecin-conseil de la CPAM en cabinet dentaire.
Sécurité incendie ERP : contrôles applicables au cabinet dentaire
Classement ERP, registre de sécurité, alarme, extincteurs, vérifications périodiques : les obligations incendie d'un cabinet dentaire et leurs contrôles.
Audit des fournisseurs de dispositifs médicaux : bonnes pratiques
Marquage CE, FAR, certificats, traçabilité, conditions de stockage : comment auditer un fournisseur de dispositifs médicaux dentaires.